Mentions obligatoires

Mentions obligatoires

Sous réserve de tous droits pour tous les pays.

KÖHL AG
RC : R.C. B43668
N° TVA intracom. : I.B.L.C. LU 15612923
Siège/tribunal compétent : Wecker
Directeurs généraux : Edith Köhl, Wilfried Köhl, Mario Köhl, Dirk Hartmann

Adresse :
6, Am Scheerleck
L-6868 Wecker
Luxembourg

Téléphone : +352 27 68 58 - 0
Téléfax : +352 27 68 58 - 99
E-Mail : contactkoehl.eu

Clause de non-responsabilité :

Contenu de l'offre en ligne

L'auteur ne se porte pas garant de l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. Les demandes de dommages et intérêts à l'encontre de l'auteur se basant sur des dommages matériels ou de type idéel, résultant de l'exploitation ou de l'inexploitation des informations fournies ou de l'exploitation d'informations incorrectes et incomplètes, sont en principe exclues, dans la mesure où l'auteur n'a commis aucune faute manifestement intentionnelle ou de négligence grossière. Toutes les offres sont libres et sans engagement. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer sans notification préalable une partie des pages ou l'ensemble de l'offre, ou de retirer temporairement ou définitivement la publication. 

Renvois et liens

En cas de renvois directs ou indirects à d'autres sites internet (« Hyperliens »), qui se trouvent hors du domaine de responsabilité de l'auteur, une obligation de responsabilité ne serait invocable que dans le cas où l'auteur aurait eu connaissance du contenu et qu'il lui aurait été raisonnablement possible d'un point de vue technique d'en empêcher toute exploitation en cas de contenu illégal. L'auteur déclare expressément par la présente qu'au moment de la création du lien, aucun contenu illégal n'était identifiable sur les pages mises en lien. L'auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, le contenu ou la paternité des pages mises en lien/associées. Par conséquent, il se désolidarise ici expressément de l'ensemble du contenu des pages mises en lien/associées, qui auraient été modifiées après la création du lien. Cela s'applique à tous les liens et renvois se trouvant dans la propre offre internet ainsi qu'aux mentions externes figurant dans les livres d'hôtes, forums de discussion, listes de liens, listes de mailing mis en place par l'auteur, et dans toutes les autres formes de banques de données dont le contenu bénéficie de droits d'écriture externes. Seul le fournisseur de la page à laquelle il est fait référence, et non la personne ayant à l'origine mentionné la référence à la publication en question est responsable d'un contenu illégal, incorrect ou incomplet et en particulier des préjudices résultant de l'exploitation ou de l'inexploitation des informations représentées de la sorte.

Droits d'auteur et des marques de fabrique

L'auteur est tenu de respecter les droits d'auteur des images, graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications, d'exploiter des images, graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes créés par ses soins ou d'avoir recours à des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes libres de droits. Toutes les marques déposées et marques protégées par des tiers le cas échéant mentionnées dans cette offre internet sont soumises sans restriction aux dispositions de la législation en vigueur sur les marques de fabrique et aux droits de propriété des propriétaires respectifs enregistrés. Le seul fait de citer une marque ne signifie pas que la marque commerciale n'est pas protégée par les droits de tiers ! Le Copyright pour les objets publiés créés par l'auteur lui-même reste la seule propriété de l'auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdit sans l'autorisation expresse de l'auteur.

Opposabilité de cette clause de non-responsabilité

Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie de l'offre internet faisant référence à cette page. Si des parties ou formulations isolées de ce texte ne correspondant plus en tout ou partie à la situation juridique en vigueur, les parties restantes de ce document restent inchangées en termes de contenu et de validité.

 

Design et réalisation technique

DIGIPETS interaktive medien

Wissenschaftspark Trier
Max-Planck-Straße 20
54296 Trier
Allemagne

Téléphone : +49 651 170 46 36
E-Mail: maildigipets.de
www.digipets.de

Retour au début de page (appuyer sur Enter)Fin de page (appuyer sur Enter)